- acquisition du droit à une marque
- acquisition of the right to a mark/a patent
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle
Droit Comparé Du Mariage Franco-Algérien — Drapeau national français … Wikipédia en Français
Droit compare du mariage franco-algerien — Droit comparé du mariage franco algérien Drapeau national français … Wikipédia en Français
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Marque utilisée comme nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
.marque — (ou dotbrand) est l appellation générique des nouveaux TLDs (Top Level Domain, ou Domaine de Premier Niveau, l extension qui se trouve à droite du point dans les adresses internet) qui seront appelés à remplacer à compter de 2012 les extensions… … Wikipédia en Français
Droit comparé du mariage franco-algérien — Drapeau national français Drapeau national … Wikipédia en Français
Acquisition — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Acquisition », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) En général l acquisition est l action qui… … Wikipédia en Français
Mariage franco-algérien (droit) — Droit comparé du mariage franco algérien Drapeau national français … Wikipédia en Français
Droit du sang — Le droit du sang ou en latin, jus sanguinis, est la règle de droit accordant aux enfants la nationalité de leurs parents. Dans la plupart des pays du monde comme l Allemagne, la Suisse, la France, l Autriche, le Japon, etc. la nationalité est… … Wikipédia en Français
Droit normand — Coutume de Normandie Un commentaire de la Coutume de Normandie par Étienne Le Royer de la Tournerie datant de 1778 La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe si … Wikipédia en Français